Mentions Légales

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Propriétaire : IFAR (INSTITUT DE FORMATION DES AGENTS DE RECHERCHES)

12, Boulevard Ledru Rollin - B.P. 50148 - 34 003 Montpellier CEDEX 1

 


Créateur : IFAR

 


Responsable publication : IFAR – ifar@ifar.one

 


Webmaster : webmaster@ifar.one

 


Hébergeur : One.com – One.com Danemark. Kalvebod Brygge 24 1560 Copenhague V Danemark



2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés


 

L’utilisation du site www.ifar.one implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ifar.one sont donc invités à les consulter de manière régulière.



3. Description des services fournis

 


Toutes les informations indiquées sur le site www.ifar.one sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.



4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

 


IFAR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : IFAR


 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.



5. Gestion des données personnelles

 


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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.



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